La facturation dépend du mode de comptabilisation des honoraires adopté par le Cabinet, soit par Achats (facturation cabinet), soit par OD.
Les honoraires sont émis :
- Soit au fur et à mesure des appels (paramètre = OUI), ainsi ils seront calculés à la demande de tirage,
- Soit à la fin des travaux (paramètre = NON), ils sont générés à la clôture du dossier (option par défaut) pour le paramétrage des honoraires par Achats. (Reportez-vous au chapitre Paramétrage, Déblocage du module).
Schémas comptables par Achats
Le numéro de dossier est mémorisé sur chaque ligne d’écriture. Si des honoraires travaux sont calculés et non comptabilisés, un contrôle bloquant est déclenché au traitement de la comptabilité du responsable comptable de copropriété.
Lors de l’édition de la facture d’honoraires, les comptes suivants sont mouvementés :
Les écritures au 6771 00000 ne sont pas réparties dans les charges de copropriété.
Schéma comptable en Comptabilité Société – vente (si paramètre activer) :
Comptabilisation par OD
Le système ne génère pas de facture.
Pour qu’elle soit prise en compte lors de la répartition du montant des travaux, l’enregistrement d’une OD est nécessaire.
Accès : CC / Gestion des écritures / Opérations Diverses
Saisir le numéro de dossier travaux
Honoraires sur appels
Il faut obligatoirement constituer un dossier travaux.
Le calcul des honoraires est le suivant, si honoraires sur Appels :
Honoraires travaux H.T. = Montant de l’appel x Taux (ou forfait)
Lorsqu’un appel de fonds est modifié ou retiré, une régularisation est effectuée sur le mois en cours.
La régularisation H.T. des honoraires travaux en cas de retirage est égale à la différence entre la somme des honoraires H.T. déjà comptabilisés et la somme des honoraires H.T. calculés avec les nouveaux montants.
Le montant des honoraires « remonte » sur l’édition des appels de fonds et comptabilisé de CHB à 7021.
Exemple de calcul d’honoraires pour l’option au fur et à mesure des appels
Taux = 10%
a) Création de 4 appels pour 4000,00 € et tirage des 2 premiers appels :
b) Modification du montant global à 5500,00 € et positionnement en retirage du 2ème appel :
c) Modification du montant global à 2500,00 € et positionnement en retirage du deuxième appel
Edition des factures d’honoraires travaux
L’édition des honoraires travaux (calculés au fur et à mesure des appels ou à la clôture des travaux) est effectuée dans l’application « Comptabilité Gestion ». Les factures d’honoraires travaux ne sont pas fusionnées avec celles des honoraires de syndic et des frais administratifs (comptabilité différente).
Les régularisations peuvent générer des avoirs en cas de retirage d’appels de fonds, il faut lancer l’option de menu « Edition des avoirs ».
Vous avez la possibilité de sortir une liste de contrôle des honoraires travaux (séparée de celle des honoraires de syndic) avant l’édition des factures définitives.
Accès : TX / Editions / Facturation honoraires / Edition des factures
1. Cocher « Sélection d’un type de facturation »
2. Sélectionner le type de facturation : Hono Dossier TX Copro (N°13)
3. Sélectionner le(s) mandat(s)
4. Sélectionner le type d’édition
Nous vous rappelons que l’état de contrôle permet l’édition d’une facture sans comptabilisation.
5. Cliquer sur l’icône Imprimante pour lancer l’édition